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Avenant 20 : Nouvelles dispositions

  • Actualisation de la terminologie des libellés des actes des troubles du neuro-développement, entrée en vigueur depuis le 25 octobre 2023
Nomenclature ActuelleNouveau libellé
Rééducation de la communication et du langage écritRééducation des troubles de la communication et du langage écrit (dont dyslexie et dysorthographie)
Rééducation des troubles du graphisme et de l’écritureRééducation des troubles du graphisme et de l’écriture (dont dysgraphie)
Rééducation des troubles de la cognition mathématique (dyscalculie, trouble du raisonnement logico-mathématique…)Rééducation des troubles de la cognition mathématique (dont dyscalculie, troubles du raisonnement)
Rééducation des dysphasiesRééducation des troubles de la communication et du langage oral dans le cadre des troubles du neurodéveloppement (dysphasie)
Rééducation des bégaiements et des autres troubles de la fluenceRééducation des troubles de la fluence (dont bégaiement et bredouillement)
  • Extension du champ de certains actes d’orthophonie, entrée en vigueur depuis le 26 janvier 2024
ÉvolutionsNouveau libellé
Modification du libellé de l’AMO 15,7 avec la suppression de la précision “d’origine vasculaire, tumorale ou post-traumatique” de façon à permettre la prise en charge dans toutes les indications actuellesRééducation et/ou maintien et/ou adaptation des fonctions de communication, du langage, des troubles cognitivo-linguistiques et des fonctions oro-myofaciales chez les patients atteints de pathologies neurologiques
Extension du champ de l’acte AMO 13 aux rééducations de la voix en rapport avec une pathologie tumoraleÉducation et rééducation de la voix dans le cadre de pathologies tumorales (dont voix oro-oesophagienne, avec ou sans prothèse phonatoire) par séance”

À noter : les coefficients associés à la lettre-clé de ces actes restent inchangés.

  • Séances en groupe : extension de la possibilité de rééducation à tous les actes, entrée en vigueur le 26 janvier 2024

Les orthophonistes peuvent désormais réaliser des séances de groupe facturées en AMO 9, quel que soit le type d’acte de rééducation concerné, dans le respect des recommandations de bonnes pratiques.

  • Ouverture de l’accès direct aux orthophonistes sans prescription médicale, entrée en vigueur le 26 juillet 2023

Condition : exercer dans les structures de soins et d’exercice coordonnés suivantes :

  • Établissements de santé publics, privés d’intérêt collectif et privés ;
  • Établissements et les services sociaux et médico-sociaux ;
  • Équipes de soins primaires/équipes de soins spécialisés ; CDS ; maisons de santé ;
  • CPTS (à condition que les modalités de prise en charge et de coordination sans prescription médicale soient inscrites dans le projet de santé de la CPTS).
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Professions : Orthophoniste